Devenir sociétaire de la SCIC KŌYŌ
Pourquoi souscrire des parts sociales de la SCIC KŌYŌ
Devenir sociétaire de la SCIC KŌYŌ, c’est investir dans une projet à fort impact local, c’est adhérer pleinement au projet KŌYŌ, la soutenir sur le long terme et avoir la possibilité de participer à sa gouvernance .
Comment fonctionne la coopérative ?
Le statut de SCIC, Société Coopérative d’Intérêt Collectif, permet à l’ensemble des bénéficiaires et acteurs intéressés à titres divers de participer au développement et aux décisions de la coopérative. Tout sociétaire peut ainsi participer aux décisions lors de l’assemblée générale et s’impliquer dans différents projets de la coopérative.
Les sociétaires sont répartis dans 7 catégories : salariés, habitants et futurs habitants, partenaires techniques, collectivités publiques, partenaires immobiliers et financiers, autres partenaires, amis et soutiens. Pour les assemblées générales, les catégories de sociétaires sont réunies par collèges de vote dont la répartition des droits de vote est définie par les statuts.
Qu’est-ce qu’une part sociale ?
Une part sociale est un titre de propriété. Prendre une part dans la coopérative représente un engagement important pour le soutien au projet KŌYŌ, surtout lors de sa phase de création.
Quelles sont les conditions de l’investissement ?
Le montant dépend de la catégorie de laquelle le souscripteur relève et est défini par les statuts de la société. La valeur de la part est de 20€.
Le remboursement des parts sociales se fait à la valeur nominale de celles-ci. Il peut se faire sur demande dans le respect des conditions légales et statutaires de remboursement.
Les pars sociales sont cessibles. le remboursement des parts sociales se fait à la valeur nominale de celles-ci. Il peut se faire sur demande dans le respect des conditions légales et statutaires de remboursement.
La rémunération des parts sociales est possible mais encadrée (cf. statuts).
Les parts sociales ne sont transmissibles à titre gracieux ou onéreux qu’entre associés (cf. statuts).
Le décès de l’associé personne physique entraîne la perte de la qualité d’associé, en conséquence les parts ne sont pas transmissibles par décès .
La souscription de part sociale présente une risque de perte en capital totale ou partielle.
Qui peut souscrire des parts sociales et devenir sociétaire ?
Toute personne physique ou morale souhaitant agir de manière concrète pour le développement des activités de la SCIC KŌYŌ.
En devenant sociétaire, vous :
– Soutenez les valeurs et le projet KŌYŌ ;
– Pouvez accéder à un habitat groupé, participatif, solidaire, générationnel et eco-responsable ;
– Participez à la vie coopérative de la société ;
– Contribuez au développement des projets.
